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Brevet européen · EP3577684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3577684
Numéro de demande
EP18704184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
9 août 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/04 (2006.01)
H01L 23/053 (2006.01)
H01L 23/24 (2006.01)
H01L 23/31 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
Priorité
EP 17154673 03.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/052436 31.01.2018
Publication PCT
WO2018/141813 09.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 15 nov. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Ltd, Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  4. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.