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Brevet européen · EP3577763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3577763
Numéro de demande
EP18703163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H03M 13/03 (2006.01)
H03M 13/11 (2006.01)
H03M 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201762455450 P 06.02.2017
US 201715709400 19.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/014528 19.01.2018
Publication PCT
WO2018/144251 09.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

SORIAGA, Joseph Binamira

San Diego, California 92121-1714, US

SARKIS, Gabi

San Diego, California 92121-1714, US

KUDEKAR, Shrinivas

Raritan, NJ 08869, US

RICHARDSON, Thomas

San Diego, California 92121-1714, US

LONCKE, Vincent

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.