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Brevet européen · EP3577785 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3577785
- Numéro de demande
- EP17832360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2017
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 3 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04B 7/06 (2006.01)H04L 5/00 (2006.01)H04B 7/04 (2017.01)H04B 7/0456 (2017.01)H04B 7/0417 (2017.01)
- Priorité
- US 201762455440 P 06.02.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2017/058320 21.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/142204 09.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 3 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
Stittsville, Ontario K2S 0R3, CA
Nepean, Ontario K2J 0H5, CA
Grapevine, Texas 76051, US
SE-11248 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.