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Brevet européen · EP3578014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3578014
- Numéro de demande
- EP17832280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2017
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H05H 1/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 1750978 06.02.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2017/053798 21.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/142036 09.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 16 oct. 2025
Transféré
- Titulaire
- POLYGON PHYSICS, 19 rue de Sassenage, 38600 Fontaine, France → CAMECA, Société par Actions Simplifiée, 29 quai des Gresillons, 92230 Gennevilliers, France
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 15 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Polygon Physics, 30 Chemin de Rochasson, 38240 Meylan, France → POLYGON PHYSICS, 19 rue de Sassenage, 38600 Fontaine, France
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 25 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Titulaire
92230 Gennevilliers, FR
Inventeur
38240 Meylan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.