ARTIKEL MIT REISSVERSCHLUSS

Brevet européen · EP3578075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3578075
Numéro de demande
EP17894943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2017
Publié
11 déc. 2019
Délivré
8 déc. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 19/40 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/003840 02.02.2017
Publication PCT
WO2018/142548 09.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  2. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

YKK Corporation

1 Kanda Izumi-cho Chiyoda-ku, Tokyo 101-8642, JP

Inventeur

SHO, Yoshiyuki

Kurobe-shi Toyama 938-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.