DISPERSIONSANPASSUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP3578287 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3578287
- Numéro de demande
- EP19188649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2017
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23K 26/06 (2014.01)H01S 3/10 (2006.01)H01S 3/13 (2006.01)H01S 5/00 (2006.01)H01S 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016110947 15.06.2016
- Divisionnaire de
- EP17728870
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 18 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 18.07.2025
- 12 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Budnicki, Aleksander
79194 Gundelfingen, DE
Scelle, Raphael
78050 Villingen-Schwenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.