NIETVERBUNDENE STRUKTUR
Brevet européen · EP3578290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3578290
- Numéro de demande
- EP18747143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23K 26/323 (2014.01)B23K 9/23 (2006.01)B23K 10/02 (2006.01)B23K 26/21 (2014.01)B23K 26/22 (2006.01)B23K 26/324 (2014.01)
- Priorité
- JP 2017015541 31.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/001855 23.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/142994 09.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
FUJIWARA Junji
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
KAWAMOTO Atsuhiro
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
NAKAGAWA Tatsuyuki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
SAKAI Toru
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.