ZUGBETRIEBSLEITSYSTEM

Brevet européen · EP3578436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3578436
Numéro de demande
EP19175751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2019
Publié
11 déc. 2019
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B61L 27/00 (2022.01)
Priorité
JP 2018108586 06.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

KYOSAN ELECTRIC MFG. CO., LTD.

Kyosan Electric Mfg. Co., Ltd.

29-1, Heian-cho 2-chome, Tsurumi-ku, Yokohama-shi Kanagawa 230-0031, JP

Inventeur

TAKATA, Tetsuya

Yokohama-shi, Kanagawa 230-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.