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Brevet européen · EP3578442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3578442
Numéro de demande
EP18747478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
24 mai 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/04 (2006.01)
B62D 29/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017016595 01.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/002408 26.01.2018
Publication PCT
WO2018/143070 09.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Toyoda Iron Works Co., Ltd.

4-50, Hosoya-cho, Toyota-shi Aichi 471-8507, JP

Inventeur

KOSAKA, Hiroyasu

Toyota-shi Aichi 471-8507, JP

NAGAYAMA, Yoshiyuki

Toyota-shi Aichi 471-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.