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Brevet européen · EP3578652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3578652
Numéro de demande
EP18208038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
11 déc. 2019
Délivré
12 juil. 2023
Radié
29 oct. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
C12Q 1/68 (2018.01)
C12Q 1/6806 (2018.01)
Priorité
US 201361794842 P 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    23.10.2025 → 29.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  4. 26 avr. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 26.04.2024

  5. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  6. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  7. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  8. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

2 entrées antérieures
  1. 25 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

Bancel, Stephane

Cambridge, MA 02141, US

Aunins, John Grant

Cambridge, MA 02139, US

Issa, William Joseph

Cambridge, MA 02139, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.