VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES LAMINIERTEN ELEMENTS
Brevet européen · EP3578685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3578685
- Numéro de demande
- EP18748535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 24/04 (2006.01)B05D 1/12 (2006.01)B22F 1/00 (2022.01)B22F 7/04 (2006.01)C22C 9/00 (2006.01)C22C 9/06 (2006.01)F01L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017018558 03.02.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/000149 02.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/142219 09.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Titulaire
176 Nakanono-cho Matsubara-dori Muromachi, Nishi-iru Shimogyo-ku Kyoto-shi, Kyoto 600-8435, JP
2 Takara-cho Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, JP
Renault s.a.s
122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, FR
Inventeur
Kyoto-shi Kyoto 607-8305, JP
Yokohama-shi Kanagawa 221-0023, JP
Yokohama-shi Kanagawa 221-0023, JP
Kyoto-shi Kyoto 607-8305, JP
Yokohama-shi Kanagawa 221-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.