FELGENSCHLOSS

Brevet européen · EP3578741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3578741
Numéro de demande
EP19178075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2019
Publié
11 déc. 2019
Délivré
19 mai 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 17/20 (2006.01)
E05B 59/00 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05C 9/04 (2006.01)
E05B 17/04 (2006.01)
E05B 9/04 (2006.01)
Priorité
IT 201800006138 08.06.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

ISEO SERRATURE S.p.A

Iseo Serrature S.p.A.

Via S. Girolamo 13, 25055 Pisogne (Brescia), IT

Inventeur

ANDREOLI, Gian Pietro

25040 Artogne (Brescia) - Italy -, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.