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Brevet européen · EP3578855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3578855
Numéro de demande
EP17894941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2017
Publié
11 déc. 2019
Délivré
27 juil. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/003737 02.02.2017
Publication PCT
WO2018/142529 09.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

NHK SPRING CO., LTD.

NHK Spring Co., Ltd.

3-10, Fukuura Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Daido Kogyo Co., Ltd.

I-197,Kumasaka-cho, Kaga-shi, Ishikawa 922-8686, JP

Inventeur

YAMADA, Yoshio

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

TAKAHASHI, Shuji

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

KOBAYASHI, Takao

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

SEKI, Hideaki

Kaga-shi Ishikawa 922-8686, JP

HIRAOKA, Kazuhito

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.