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Brevet européen · EP3578858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3578858
Numéro de demande
EP18748633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16J 13/14 (2006.01)
B62D 25/24 (2006.01)
F16J 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017016831 01.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/003170 31.01.2018
Publication PCT
WO2018/143257 09.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

NIFCO INC.

Nifco Inc.

5-3 Hikarinooka, Yokosuka-shi, Kanagawa 239-8560, JP

Inventeur

SATO, Takehiro

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.