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Brevet européen · EP3578963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3578963
- Numéro de demande
- EP18748776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/12 (2006.01)G01N 27/04 (2006.01)H01M 8/00 (2016.01)H01M 8/04 (2016.01)G01N 33/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017016307 31.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/001992 23.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/143016 09.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
FUJII, Satoru
Osaka 540-6207, JP
WEI, Zhiqiang
Osaka 540-6207, JP
HOMMA, Kazunari
Osaka 540-6207, JP
YONEDA, Shinichi
Osaka 540-6207, JP
NAITO, Yasuhisa
Ibaraki 305-8560, JP
SHIMA, Hisashi
Ibaraki 305-8560, JP
AKINAGA, Hiroyuki
Ibaraki 305-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.