AUDIOCODIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3579228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3579228
Numéro de demande
EP19185490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2013
Publié
11 déc. 2019
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G10L 19/005 (2013.01)
G10L 19/09 (2013.01)
H03M 7/30 (2006.01)
Priorité
JP 2012251646 15.11.2012
Divisionnaire de
EP13854879
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 4 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 04.04.2025

  4. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-6150, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TSUTSUMI, Kimitaka

Tokyo 100-6150, JP

KIKUIRI, Kei

Tokyo 100-65150, JP

YAMAGUCHI, Atsushi

Tokyo 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.