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Brevet européen · EP3579252 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3579252
Numéro de demande
EP18175691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01B 17/30 (2006.01)
H01B 19/00 (2006.01)
H01B 17/28 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Inventeur

SJÖBERG, Peter

771 43 Ludvika, SE

EMMEL, Jakob

63110 Rodgau, DE

CZYZEWSKI, Jan

30-376 Krakow, PL

DAIS, Ansgar

8912 Obfelden

STACY, Fabian

Jackson, TN Tennessee 38305, US

ROOSGARDH, Leif

771 55 Ludvika, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.