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Brevet européen · EP3579268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3579268
Numéro de demande
EP18763678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
10 janv. 2024
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/84 (2006.01)
H01L 27/12 (2006.01)
H01L 29/768 (2006.01)
Priorité
JP 2017046514 10.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/004212 07.02.2018
Publication PCT
WO2018/163696 13.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  2. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  3. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-Chome,, Chiyoda-ku Tokyo 100-8332, JP

Japan Aerospace Exploration Agency

7-44-1, Jindaiji Higashi-machi, Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

Inventeur

ITO, Taichi

Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5210, JP

KOBAYASHI, Daisuke

Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5210, JP

KAWASAKI, Osamu

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8505, JP

NARITA, Takanori

Tokyo 108-8215, JP

MATSUURA, Daisuke

Tokyo 108-8215, JP

HIROSE, Kazuyuki

Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5210, JP

KATO, Masahiro

Tokyo 108-8215, JP

KAKEHASHI, Yuya

Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5210, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.