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Brevet européen · EP3579328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3579328
- Numéro de demande
- EP18748685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H02J 7/10 (2006.01)H02M 3/02 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017016948 01.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/003261 31.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/143290 09.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
ONAKA Tomoki
Tokyo 108-8212, JP
ONO Yukio
Tokyo 108-8212, JP
FUKUI Norio
Tokyo 108-8212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.