BILDVERARBEITUNGSSYSTEM, OPTISCHER SENSOR UND LERNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3579536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3579536
- Numéro de demande
- EP17895458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2017
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06V 10/147 (2022.01)G06V 10/44 (2022.01)G06V 10/764 (2022.01)G06V 20/64 (2022.01)
- Priorité
- JP 2017016385 01.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/009537 09.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/142634 09.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
ANDO, Tanichi
Kizugawa-shi Kyoto 619-0283, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.