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Brevet européen · EP3579713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3579713
- Numéro de demande
- EP18751082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762456736 P 09.02.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2018/000017 09.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/145145 16.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
FERNANDO, Koshali Gayathri
Moratuwa 10400, LK
MATHOTA, Mathotarallage Amani Rasika
Kelaniya 11160, LK
KUMARA, Andarage Naveen Pradeep
Embilipitiya 70200, LK
WITHANAGE, Withanage Priyantha Kumara
Melsiripura, LK
HERATH, Imihamy Mudiyanselage Sanjeewa
Colombo 9, LK
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