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Brevet européen · EP3579728 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3579728
- Numéro de demande
- EP18703140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201715430230 10.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/014075 17.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/147983 16.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 28 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
GIBBONS, Haley
Westminster, Colorado 80030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.