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Brevet européen · EP3579765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3579765
Numéro de demande
EP18751739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
30 août 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/221 (2006.01)
A61B 17/3207 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201715428076 08.02.2017
US 201715604531 24.05.2017
US 201715687789 28.08.2017
Demande PCT
PCT/US2018/016976 06.02.2018
Publication PCT
WO2018/148174 16.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Vascular Medcure, Inc.

1500 South Sunkist, Suite H, Anaheim, CA 92806, US

Inventeur

NGUYEN, Thanh, Van

Anaheim, CA 92802, US

NGO, Tung, Hoang

Anaheim, CA 92802, US

NGUYEN, Duy

Anaheim, CA 92802, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.