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Brevet européen · EP3579770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3579770
Numéro de demande
EP18706089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201715430188 10.02.2017
Demande PCT
PCT/US2018/017034 06.02.2018
Publication PCT
WO2018/148193 16.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 9 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.07.2024

  5. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Inventeur

CARRUTH, Robert

Raynham, Massachusetts 02767, US

LEE, Kevin

Raynham, Massachusetts 02767, US

HAWKINS, J.Riley

Raynham, Massachusetts 02767, US

DIESELMAN, John

Raynham, Massachusetts 02767, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.