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Brevet européen · EP3579773 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3579773
Numéro de demande
EP18707802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 201762457532 P 10.02.2017
US 201762483494 P 10.04.2017
Demande PCT
PCT/US2018/017591 09.02.2018
Publication PCT
WO2018/148521 16.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  6. 11 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.10.2021

  7. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

Zimmer Biomet CMF And Thoracic, LLC

1520 Tradeport Drive, Jacksonville, Florida 33218, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

GARFIELD, Jayden

Jacksonville, Florida 32225, US

GARCIA, Saddy

St. Augustine, Florida 32086, US

BALZANO, Isabella

New Albany, Ohio 43054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.