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Brevet européen · EP3579806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3579806
- Numéro de demande
- EP17792172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2017
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 1 mars 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 5/02 (2006.01)A61G 5/04 (2013.01)A61G 5/10 (2006.01)B62K 11/00 (2013.01)
- Priorité
- GB 201702215 10.02.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053264 31.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/146438 16.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
PITT, John
Bridgend CF31 3TB, GB
HIGGINS, Gavin
Bridgend CF31 3TB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.