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Brevet européen · EP3579893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3579893
Numéro de demande
EP18702510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 17155078 07.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/052797 05.02.2018
Publication PCT
WO2018/146045 16.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

SIESS, Thorsten

52074 Aachen, DE

MALZKORN, Christof

52074 Aachen, DE

KORTYKA, Martin

52074 Aachen, DE

MOSER, Christian

52074 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.