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Brevet européen · EP3579903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3579903
- Numéro de demande
- EP18701009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)F04B 43/12 (2006.01)A61M 60/13 (2021.01)A61M 60/408 (2021.01)A61M 60/554 (2021.01)A61M 60/808 (2021.01)A61M 60/226 (2021.01)
- Priorité
- DE 102017102829 13.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/051053 17.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/145865 16.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
EPPLE, Klaus
72414 Rangendingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.