EMS-KLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP3579911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3579911
- Numéro de demande
- EP18717216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017003321 05.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/025062 14.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/184728 11.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Florian Munk, Silberbergweg 19, 8240 Thayngen → Patentanwälte Munk, Prinzregentenstrasse 3, 86150 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.06.2020
- 16 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Florian Munk, Silberbergweg 19, 8240 Thayngen
Publié dans Swissreg le 16.06.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
82211 Herrsching, DE
86551 Aichach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.