KATALYSATORZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3579971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3579971
- Numéro de demande
- EP18751290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 29/74 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)B01J 29/44 (2006.01)B01J 29/76 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 13/16 (2010.01)B01J 23/83 (2006.01)B01J 35/02 (2006.01)B01J 37/00 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)
- Priorité
- US 201762456192 P 08.02.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/050764 07.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/146602 16.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 24 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- BASF Corporation, 100 Park Avenue, Florham Park, NJ 07932, Etats-Unis d'Amérique → BASF Mobile Emissions Catalysts LLC, 33 Wood Avenue South, Iselin, NJ 08830, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
SUNG, Shiang
New York New York 10128, US
MCCANTY, Patrick
Caldwell New Jersey 07006, US
KOEGEL, Markus
67354 Roemerberg, DE
NEUMANN, Bjoern
20099 Hamburg, DE
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