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Brevet européen · EP3579994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3579994
- Numéro de demande
- EP18709777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B22D 17/32 (2006.01)G05B 1/11 (2006.01)F15B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700014874 10.02.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/050787 08.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/146615 16.08.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 5 janv. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Italpresse Industrie S.p.A., Via Trento 178, 25020 Capriano Del Colle Brescia, Italie → ITALPRESSEGAUSS S.P.A., Via Trento 178, 25020 Capriano del Colle (BS), Italie
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 5 janv. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 5 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. Zardi & Co. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
2 entrées antérieures
- 26 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
25020 Capriano del Colle Brescia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.