SCHERE

Brevet européen · EP3580024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3580024
Numéro de demande
EP18704525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
22 déc. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 13/16 (2006.01)
B23D 29/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017102800 13.02.2017
DE 102017115366 10.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/053168 08.02.2018
Publication PCT
WO2018/146191 16.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  2. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  3. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Inventeur

HEINSOHN, Andreas

42369 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.