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Brevet européen · EP3580066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580066
- Numéro de demande
- EP18705315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)
- Priorité
- DE 102017001347 10.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/000055 08.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/145813 16.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 17 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 30 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 mars 2023
Titulaire
- Titulaire
- Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH, Prinzregentenstrasse 159, 81677 München, Allemagne → Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH, Prinzregentenstrasse 161, 81677 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
2 entrées antérieures
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
83607 Holzkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.