ERZEUGUNG EINES OPTISCHEN SICHERHEITSELEMENTS
Brevet européen · EP3580068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580068
- Numéro de demande
- EP18705316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 25/455 (2014.01)B42D 25/46 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)
- Priorité
- DE 102017001348 10.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/000056 09.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/145814 16.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
KOHL, Klaus
83714 Miesbach, DE
ENDRES, Günter
81547 München, DE
IMHOF, Martin
81927 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.