STÜTZVORRICHTUNG MIT FORMANPASSUNG

Brevet européen · EP3580090 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3580090
Numéro de demande
EP18735398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
9 août 2023
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B60N 2/66 (2006.01)
B60N 2/90 (2018.01)
B60N 2/853 (2018.01)
Priorité
IT 201700090311 04.08.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/053984 04.06.2018
Publication PCT
WO2019/025877 07.02.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  5. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

Toscana Gomma S.p.A.

Via Cavalieri di Vittorio Veneto 4, 27038 Robbio, IT

Advance Kites S.r.l.

Via Presso, 21, 25057 Sale Marasino (BS), IT

Inventeur

MAZZUCCHELLI, Alessandro

25057 Sale Marasino (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.