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Brevet européen · EP3580162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3580162
Numéro de demande
EP18700782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
13 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B66B 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 17154915 07.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/051809 25.01.2018
Publication PCT
WO2018/145909 16.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 19 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.04.2022

  7. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Inventeur

MIETTINEN, Otto

00300 Helsinki, FI

AUVINEN, Juuso

00760 Helsinki, FI

KETTUNEN, Marju

01380 Vantaa, FI

SONAWANE, Dipti

00180 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.