WASSERBEHANDLUNG

Brevet européen · EP3580182 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3580182
Numéro de demande
EP18705722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C02F 3/00 (2006.01)
C02F 3/08 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
C02F 3/20 (2006.01)
Priorité
GB 201702272 10.02.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/050372 09.02.2018
Publication PCT
WO2018/146488 16.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 24 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 24.06.2022

  7. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Veolia Water Solutions & Technologies Support, SAS

1 Place Montgolfier Immeuble l'Aquarene, 94410 Saint Maurice, FR

Mandataire

HGF GmbH

HGF GmbH OBC Suisse AG

Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

CANNON, Andrew

High Wycombe Buckinghamshire HP11 1JU, GB

JEAL, William

High Wycombe Buckinghamshire HP11 1JU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.