PROCEDE DE PURIFICATION DE LA VANILLINE NATURELLE
Brevet européen · EP3580195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580195
- Numéro de demande
- EP18702741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C07C 45/78 (2006.01)C07C 47/58 (2006.01)A23L 27/10 (2016.01)A23L 27/24 (2016.01)C12P 7/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751021 08.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053207 08.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/146210 16.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 25 janv. 2024
Transféré
- Titulaire
- RHODIA OPERATIONS, 9 Rue des Cuirassiers, Immeuble Silex 2 Solvay, 69003 Lyon, France → Specialty Operations France, 9, rue des Cuirassiers, Immeuble Silex 2 Solvay, 69003 Lyon, France
- Mandataire
- Erica Gatland, RWS Translations, Europa House, Chiltern Park Chiltern Hill, Chalfont St Peter, Bucks SL9 9FG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 5 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rhodia Operations, 52, rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, France → RHODIA OPERATIONS, 9 Rue des Cuirassiers, Immeuble Silex 2 Solvay, 69003 Lyon, France
Publié dans Swissreg le 05.07.2022
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Titulaire
69003 Lyon, FR
Mandataire
Chalfont St Peter, Bucks SL9 9FG, GB
Inventeur
69006 Lyon, FR
79500 Melle, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.