PROCÉDÉ DE PRÉPARATION MONOTOPE DE COMPOSÉS ORGANO-IODÉS
Brevet européen · EP3580199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580199
- Numéro de demande
- EP18703602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 231/02 (2006.01)C07C 231/12 (2006.01)C07C 233/54 (2006.01)C07C 235/16 (2006.01)C07D 309/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751121 10.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053361 09.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/146285 16.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
PETTA, Myriam
95160 Montmorency, FR
PELLINGHELLI, Stephan
95820 Bruyeres Sur Oise, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.