KEIMUNGSPROMOTER

Brevet européen · EP3580214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3580214
Numéro de demande
EP18704474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
7 avr. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 403/12 (2006.01)
A01N 43/00 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
A01N 43/36 (2006.01)
A01N 43/38 (2006.01)
Priorité
GB 201702158 09.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/052462 01.02.2018
Publication PCT
WO2018/145979 16.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

LUMBROSO, Alexandre, Franco, Jean, Camille

4332 Stein

DE MESMAEKER, Alain

4332 Stein

SCREPANTI, Claudio

4332 Stein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.