TRÄGER MIT VERSPANNTEN SEGMENTEN
Brevet européen · EP3580402 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580402
- Numéro de demande
- EP18705857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04C 3/08 (2006.01)E04C 3/10 (2006.01)B66C 6/00 (2006.01)B66C 7/02 (2006.01)B66C 19/02 (2006.01)E04C 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017102372 07.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053080 07.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/146152 16.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 4 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.08.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
GOLDER, Markus
74653 Künzelsau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.