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Brevet européen · EP3580410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3580410
Numéro de demande
EP18751582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
4 janv. 2023
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 4/08 (2006.01)
F16B 7/18 (2006.01)
Priorité
US 201762458164 P 13.02.2017
Demande PCT
PCT/US2018/017921 13.02.2018
Publication PCT
WO2018/148706 16.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Inventeur

SPICER, Wade

Northumberland, Pennsylvania 17857, US

WOODS, Charles

Northumberland, Pennsylvania 17857, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.