HEBESYSTEM EINER WHIRLPOOLABDECKUNG
Brevet européen · EP3580410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580410
- Numéro de demande
- EP18751582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 4/08 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201762458164 P 13.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/017921 13.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/148706 16.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
SPICER, Wade
Northumberland, Pennsylvania 17857, US
WOODS, Charles
Northumberland, Pennsylvania 17857, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.