BESCHLAGSYSTEM
Brevet européen · EP3580411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580411
- Numéro de demande
- EP18710802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 63/00 (2006.01)E05B 63/14 (2006.01)E05C 17/60 (2006.01)E05D 15/50 (2006.01)E05D 15/52 (2006.01)E05D 15/58 (2006.01)E05F 15/619 (2015.01)E05B 47/00 (2006.01)E05B 47/02 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)E05C 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017104405 02.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/055062 01.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/158376 07.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
RIEGER, Wolfgang
5082 Gröding, AT
DUCHAC, Robin
5020 Salzburg, AT
STEINDL, Christian
5020 Salzburg, AT
BRUNAUER, Georg
5421 Adnet, AT
HAGER, Hans
5020 Salzburg, AT
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