AUBE VENTILÉE DE TURBINE HAUTE PRESSION
Brevet européen · EP3580430 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580430
- Numéro de demande
- EP18706789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F01D 5/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751006 07.02.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050273 05.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/146403 16.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
MARTINEAU, Gontran
77550 Moissy-Cramayel, FR
PARDO, Frédéric Philippe Jean-Jacques
77550 Moissy-Cramayel, FR
PILETTE, Kévin
77550 Moissy-Cramayel, FR
SAHORES, Jean-Luc Pierre
77550 Moissy-Cramayel, FR
CARBON, Julien
77550 Moissy-Cramayel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.