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Brevet européen · EP3580440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580440
- Numéro de demande
- EP18705588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 25/14 (2006.01)F02B 33/04 (2006.01)F02M 69/04 (2006.01)F02B 75/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017102792 13.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053275 09.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/146251 16.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
SPATZENEGGER, Stefan
5223 Pfaffstätt, AT
DROCHNER, Helmut
5231 Schalchen, AT
FORSTER, Martin
5282 Ranshofen, AT
HOLZLEITNER, Bernd
5231 Schalchen, AT
RATHGEB, Christian
4600 Thalheim, AT
REHRL, Christian
5225 Jeging, AT
VIERTLMAYR, Michael
5162 Obertrum, AT
GORBACH, Peter
5162 Obertrum am See, AT
MAYRHOFER, Christian
5232 Kirchberg, AT
DERNTL, Michael
4222 St. Georgen an der Gusen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.