KRAFTSTOFFEINSPRITZVENTIL
Brevet européen · EP3580447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580447
- Numéro de demande
- EP18710846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F02M 63/00 (2006.01)F02M 47/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017002366 10.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/055975 09.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/162747 13.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 23 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.02.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
94209 Regen, DE
93055 Regensburg, DE
94253 Bischofsmais, DE
94491 Hengersberg, DE
5412 Puch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.