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Brevet européen · EP3580473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3580473
Numéro de demande
EP18711005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
18 août 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
Priorité
DK PA201700105 13.02.2017
Demande PCT
PCT/DK2018/000003 13.02.2018
Publication PCT
WO2018/145707 16.08.2018
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Inventeur

SØRENSEN, Claus Hegelund

6430 Nordborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.