HALTEELEMENT FÜR EINEN KANAL
Brevet européen · EP3580488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580488
- Numéro de demande
- EP18702636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/035 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017102331 07.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/051536 23.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/145889 16.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
ANNA, Melanie
79618 Rheinfelden, DE
LINDGENS, Marcel
79585 Steinen, DE
SCHULZ, Stefan
79540 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.