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Brevet européen · EP3580499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3580499
Numéro de demande
EP18724123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
10 juin 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/08 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
E04F 17/04 (2006.01)
F16L 43/00 (2006.01)
Priorité
DE 202017102748 U 09.05.2017
Demande PCT
PCT/DE2018/100398 25.04.2018
Publication PCT
WO2018/206046 15.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

NABER, Hans-Joachim

48527 Nordhorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.