LIGNE A RETARD OPTIQUE, INTERFEROMETRE A FAIBLE COHERENCE IMPLEMENTANT CETTE LIGNE, DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE METTANT EN OEUVRE CET INTERFEROMETRE
Brevet européen · EP3580521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580521
- Numéro de demande
- EP18706418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 9/02 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751103 10.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/052625 02.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/146009 16.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
COURTEVILLE, Alain
30111 Congenies, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.